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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DE LA PASSION
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LES VERGERS DE LA PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE LA PASSION
LES VERGERS DE LA PASSION, SARL

Numéro de dépôt :
3856756
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
LES VERGERS DE LA PASSION de LES VERGERS DE LA PASSION

Présentation de la marque LES VERGERS DE LA PASSION

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DE LA PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERGERS DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS DE LA PASSION domicilié(e) ZA LE PONT - 50690 - MARTINVAST - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 306 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS DE LA PASSION domicilié(e) ZA LE PONT - 50690 - MARTINVAST - France.

La marque LES VERGERS DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE LA PASSION est expirée depuis le 5 septembre 2021.

LES VERGERS DE LA PASSION a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DES PRODUITS REGIONAUX LES VERGERS DE LA PASSION


LES VERGERS DE LA PASSION, SARL - ZA LE PONT - 50690 - MARTINVAST - France - SIREN 444306286


LES VERGERS DE LA PASSION - ZA LE PONT - 50690 - MARTINVAST - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.